Signaux de détresse : ce qu’il faut savoir

Par le Bureau de la sécurité nautique—Transports Canada

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Les signaux pyrotechniques de détresse peuvent faire la différence entre la vie et la mort. Ils permettent de signifier aux plaisanciers et aux équipes de sauvetage potentielles qu’une situation de détresse est en train de se produire dans le secteur.

Toutes les embarcations de plaisance de plus de 6 m doivent être munies de signaux pyrotechniques de détresse (dont un type est illustré ci-dessous) lorsqu’elles naviguent sur un plan d’eau où elles peuvent se trouver à plus d’un mille marin de la rive. Sur les embarcations motorisées d’au plus 6 m, les signaux pyrotechniques de détresse peuvent être remplacés par une lampe de poche étanche à l’eau.

Conseils pour réduire le nombre de signaux de détresse à bord tout en assurant sa sécurité

Les signaux pyrotechniques coûtent cher à l’achat et ont une durée de vie relativement courte, soit quatre ans à partir de la date de fabrication. Un remplacement fréquent est donc à prévoir. Enfin, il faut savoir que le manque d’infrastructures accessibles aux plaisanciers pour se débarrasser des signaux de détresse périmés de façon sécuritaire et dans le respect de l’environnement a toujours représenté un défi.

Transports Canada a donc modifié le Règlement sur les petits bâtiments en mai 2018 afin notamment de permettre la diminution de 50 % du nombre de signaux pyrotechniques de détresse à bord d’une embarcation de plaisance de plus de 6 m. Cette diminution est possible seulement lorsque les conditions suivantes sont réunies :

• le nombre de fusées fumigènes (type D) ne dépasse pas 50 % du nombre de fusées fumigènes maximales prévues par le Règlement et ;
• l’embarcation possède l’un ou l’autre des appareils suivants :
  • un système de communication radio bidirectionnelle ou ;
  • une balise de localisation personnelle fonctionnant sur la fréquence 406 MHz et faisant l’objet d’un certificat d’approbation technique ou ;
  • une radiobalise de localisation des sinistres fonctionnant sur la fréquence 406 MHz.

Les balises de localisation personnelles et les radiobalises de localisation des sinistres sont des appareils coûteux et encore peu présents à bord des embarcations de plaisance. Cependant, la très grande majorité des embarcations de plaisance sont munies d’une radio VHF et plusieurs plaisanciers ont un cellulaire. Ces deux derniers appareils, lorsqu’ils sont fonctionnels, sont considérés comme étant des systèmes de communication bidirectionnelle. Les plaisanciers qui en possèdent peuvent ainsi réduire de moitié le nombre de pièces pyrotechniques qu’ils transportent à bord. Cette amélioration permet dorénavant aux plaisanciers de diminuer les coûts d’achat associés à ce type d’équipement, d’en réduire le nombre en circulation donc d’en faciliter l’élimination.

Signaux de détresse visuels électroniques

En novembre 2019, après plusieurs consultations auprès des parties prenantes maritimes et autres partenaires, Transports Canada a accepté les dispositifs de signaux de détresse visuels électroniques (DSDVe) en remplacement des signaux de détresse pyrotechniques à bord des embarcations de plaisance.

Contrairement aux signaux traditionnels, ces DSDVe ne possèdent pas de date d’expiration et fonctionnent à l’aide de piles. S’il est maintenu en bon état, l’appareil n’a pas besoin d’être remplacé. Il suffit de changer les piles lorsqu’elles sont à plat.

L’avantage principal de ce nouveau dispositif repose sur la réduction du nombre de signaux de détresse conventionnels exigés sur les embarcations de plaisance. Cela permet non seulement de limiter les coûts à plus long terme, mais aussi de réduire notre empreinte environnementale.

Donc, en se conformant à ce qui précède, les plaisanciers peuvent soit réduire de moitié le nombre requis de signaux de détresse conventionnels à bord, soit éliminer entièrement ces dispositifs avec un seul DSDVe, quel que soit le nombre requis par le Règlement sur les petits bâtiments.

Il existe toutefois quelques exigences à respecter lorsqu’on choisit de s’équiper d’un signal visuel de détresse électronique. Le DSDVe doit :
être accompagné d’un signal fumigène traditionnel approuvé par Transports Canada ;

• être accompagné d’une documentation provenant d’un organisme accrédité d’homologation de produits ou de la Garde côtière américaine, attestant que le dispositif a été soumis avec succès aux essais de conformité à la norme 13200.0 de la Radio Technical Commission for Maritime Services (RTCM) ;
• porter la mention « conforme » à la norme 13200.0 de la RTCM.

Il est également important que les DSDVe comportent les caractéristiques suivantes :

• signal SOS bicolore au moyen d’une suite de feux rouge orangé et cyan (bleu) ;
• signal à infrarouge proche pouvant être détecté à l’aide de lunettes de vision nocturne ;
• intensité efficace moyenne d’au moins 50 candélas ;
• durée de fonctionnement continu d’au moins deux heures.

Il faut savoir que les manuels, directives d’utilisation et mises en garde qui accompagnent ces dispositifs doivent être rédigés en français et en anglais. Des vérifications régulières de l’appareil doivent également être faites afin de s’assurer que le dispositif est fonctionnel en tout temps. Peu importe le type et le nombre de signaux de détresse que vous aurez choisis, ceux-ci doivent être rangés dans un endroit qui en permet l’utilisation immédiate.

En cas de doute ou pour toute question relative à la sécurité nautique, visitez le site Internet du Bureau de la sécurité nautique de Transports Canada à canada.ca/securite-nautique. En cas de disparité entre le contenu de cet article et la réglementation, la réglementation prévaut.